1. Licence pour usage privé
Sur happyfabric.fr, vous pouvez télécharger gratuitement ou acheter de nombreux fichiers en tant que client authentifié. Vous pouvez les utiliser dans le cadre privé sans restriction. Cela signifie que vous pouvez utiliser ces fichiers pour créer vos objets personnels ou pour faire des cadeaux à vos proches. Vous ne pouvez pas vendre dans le commerce des produits fabriqués avec nos fichiers de découpe. Vous ne pouvez pas transférer le fichier numérique à d'autres personnes, par exemple en le téléchargeant vous-même ou en le mettant à la disposition d'autres personnes gratuitement ou contre rémunération. La vente de transferts tout prêts réalisés à partir de ces fichiers n'est pas non plus autorisée.
2. Licence à usage commercial: court terme
Avec l'achat d'une licence appropriée, vous pouvez fabriquer et vendre des produits réalisés avec un de nos fichiers en petites séries jusqu'à une quantité de 10, 50 ou 100 pièces par an. Pour les ventes en ligne, veuillez vous assurer que la description du produit indique clairement "www.happyfabric.fr" comme source du fichier pour l'acheteur potentiel. Vous ne pouvez pas reproduire le fichier numérique tout ou partie, le mettre à la disposition de tiers ou le mettre à disposition vous-même gratuitement ou contre rémunération. Il n'est pas permis de modifier les motifs. Une licence distincte est requise pour chaque fichier et pour chaque usage.
3. Licence commerciale : production de masse
Licences pour les éditions de plus de 100 produits avec les fichiers de découpes fournis par happyfabric.fr . Ils sont sujets à une décision au cas par cas. Si vous êtes intéressé par une licence , veuillez contacter contact@happyfabric.fr afin que nous puissions trouver une solution ensemble.
4. Copyright
Vous n'achetez pas les droits d'auteur sur les motifs. Les droits complets sur le motif sont la propriété happyfabric.fr
5. Licence par utilisation
À des fins différentes, des licences sont disponibles et doivent être achetés séparément.
- Impression textile: il s'agit de tous les produits textiles tels que: chemises, vestes, sacs, chapeaux, etc.
- Transferts: transferts d'images découpées et/ou imprimées.
- Impressions classiques: impressions numériques, offset, sérigraphiques et art sur papier et supports similaires. Par exemple, cartes postales, livres, brochures, affiches, papier peints, etc.
- Autre: tout ce qui ne rentre pas dans les catégories citées ci-dessus, tels que tasses, gobelets, étuis pour téléphone portable, étuis à lunettes, verres, bouteilles, etc.
Comme toujours, nous nous tenons à votre disposition par courriel ou par téléphone pour toutes vos questions.
